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Marques déposées par l'association loi 1901 Terroir Bio
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kedubio
Marque expirée - Marque en non vigueur

kedubio
Terroir Bio Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3611943
Date de dépôt :
17/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2018
kedubio de Terroir Bio

Présentation de la marque kedubio

Déposée le 17 novembre 2008 par l'association loi 1901 Terroir Bio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « kedubio »

Le déposant est l'association loi 1901 Terroir Bio domicilié(e) 38 rue Taine,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 267 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Terroir Bio domicilié(e) 38 rue Taine,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque kedubio est expirée depuis le 17 novembre 2018.

Terroir Bio a également déposé les autres marques suivantes : BIO-KO , BIO-KO , FAIT MAISON PAR B , Live Simply , B


Terroir Bio Association loi 1901 - 38 rue Taine,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 504267808


Terroir Bio - 38 rue Taine,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Agence d'information commerciales. Communication (présentation de produits sur tout moyen de) pour la vente au détail. Conseils commerciaux (informations et) aux consommateurs. ;

Transmission d'informations sur les producteurs et les transformateurs bio sur un site Web. Transmissions de dépêches. Agence d'informations (nouvelles). Fourniture d'accès à des bases de données. ;

Colloques (organisation et conduite de) ; Fourniture de forum de discussion sur l'Internet.